Mentions légales

Editeur du site

BigMat Belgium SCRL
N° entreprise/TVA : 0460.257.476
Rue du Fond du Maréchal 6
B-5020 Namur
Belgique

Directeur de la publication

Directeur de publication : Fabio RINALDI

Conception et réalisation

Conception, réalisation et gestion du front office et du back office :

act for sport
Siège social : 18 Rue Balthazar Dieudé, 13006 Marseille
www.actforsport.eu
Téléphone : +33 4 28 04 09 42
Email : contact@actforsport.eu
RCS : Marseille B 810 589 853
Crédits photos : act for sport, Grinta et Feuille Blanche Paris.

Hébergeur du site

Les moyens informatiques permettant la mise en oeuvre du site sont hébergés par :

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de BigMat et/ou act for sport. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BigMat et act for sport est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. BigMat est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés, il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de BigMat. act for sport est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés, il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de act for sport.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie s’installe automatiquement. Ce cookie ne permet pas d’identifier le visiteur. Il enregistre les informations relatives à la navigation de l’internaute. Il est possible de s’opposer à l’enregistrement de ce cookie en configurant le navigateur. Les cookies utilisés avec votre accord, nous permettent de mesurer le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour (mesure d’audience). Aucune donnée personnelle n’est collectée via ces cookies.

Accès au site

Le site https://www.lesbatisseursdusport.be/ est un site de présentation, qui a pour objet de présenter l’opération "Les Bâtisseurs du Sport" et permettre aux internautes d’inscrire leur club cycliste à l’opération "Les Bâtisseurs du Sport". L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le site https://www.lesbatisseursdusport.be/ est accessible 24h/24h, 7jours/7jours à l’exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance. Les informations fournies sur le site https://www.lesbatisseursdusport.be/ le sont à titre informatif. En aucun cas, BigMat ne saura être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site. BigMat décline en conséquence toute responsabilité :

- en cas d’imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

- d’une absence de disponibilité des informations ;

- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ;

- de la présence de virus sur le site

- de décisions prises sur la base d’une information contenue sur le site, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Liens hypertextes

L’éditeur du site informe les internautes que, lorsqu’ils cliquent sur un lien hypertexte en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ils quittent le site https://www.lesbatisseursdusport.be/. Dès lors, cette dernière n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu des pages ou des sites web liés. Il en est de même pour les pages ou les sites web menant à son site. Tout lien hypertexte vers le site https://www.lesbatisseursdusport.be/ doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable au directeur de publication de https://www.lesbatisseursdusport.be/

Droits informatiques et Liberté

Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues.

Toute information personnelle qu’il serait amené à transmettre sur le site https://www.lesbatisseursdusport.be/ (questionnaires, demande d’informations …) est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.

Sous réserve de son accord préalable, les informations personnelles transmises par l’internaute peuvent être traitées par BigMat et/ou La Centrale à des fins d’informations ou des fins commerciales. Ces informations personnelles peuvent également être communiquées aux sociétés filiales et partenaires de BigMat, à des fins d’information ou à des fins commerciales.

L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation au traitement, à la portabilité ou d’opposition aux donnés le concernant qu’il peut exercer à tout moment par écrit auprès du Délégué à la Protection des Données (DPO – Data Protection Officer) :

Pour contacter le DPO de act for sport : écrire à act for sport – Délégué à la Protection des Données – 18 Rue Balthazar Dieudé, 13006 Marseille ou par mail à contact@actforsport.eu

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les différentes activités pouvant être développées sur ce site sont également régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de act for sport.